Conditions générales d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) // STÉPHANIE PIOGÉ FABRICS

Version en vigueur au 16/02/2026

Article 1 – Objet

Les présentes CGU définissent les modalités d’utilisation du site internet STÉPHANIE PIOGÉ FABRICS. Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
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Article 3 – Compte client

L’utilisateur peut créer un compte afin de passer commande. Il s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de ses identifiants.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, images, motifs, graphismes) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation commerciale sans autorisation écrite est interdite.

Article 5 – Responsabilité

STÉPHANIE PIOGÉ FABRICS ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du site, d’erreurs techniques ou d’incompatibilités avec le matériel de l’utilisateur.

Article 6 – Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression qu’il peut exercer à l’adresse suivante : sav@stephaniepiogefabrics.com

Article 7 – Cookies

Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et mesurer l’audience. L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via le bandeau cookies.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.